Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le site https://www.ensemblecontinuons.net/ est édité par l'équipe de campagne de la liste "Ensemble, Continuons!" pour les élections municipales 2026 de Norroy-le-Veneur.

Directrice de la publication : Mme Nathalie ROUSSEAU, en sa qualité de candidate tête de liste.

Contact : norroyleveneur2026@gmail.com

2. Hébergement

Le site est hébergé par : IONOS SARL 7, place de la Gare BP 70109 57200 Sarreguemines Site web : www.ionos.fr

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, photographies, logos, vidéos) est la propriété exclusive de la liste "Ensemble, Continuons !", sauf mention contraire. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans l'accord préalable de la directrice de la publication, conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

4. Financement de la campagne

Conformément à l'article L.52-1 du Code électoral, ce site est un support de communication de campagne électorale.

Ce site est financé exclusivement par les moyens de la candidate ou de son association de financement, sans aucune utilisation des moyens publics de la commune de Norroy-le-Veneur.

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